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Conseil Communal du 06 août 2020

Voir le document officiel ici

 

Madame la Conseillère,
Monsieur le Conseiller,

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communal qui aura lieu le :

jeudi 06 août 2020 à 20h00 en la salle de spectacle sise au rez-de-chaussée de l’Espace culturel, rue Traverse 9 à Trois-Ponts

Ordre du jour

Séance Publique :

  1. Procès-verbal de la séance publique du 30/06/2020. Approbation.
  2. Brume. Demande de permis unique tendant au réhaussement des digues du bassin supérieur n° 2 et augmentation d'énergie stockée de 7,5%. Demande de soustraction au régime forestier. Décision.
  3. Intercommunale SPI SCRL. Approbation des points de l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 07/09/2020. Décisions.
  4. Centre Médical Héliporté ASBL. Octroi et contrôle de l'octroi de certaines subventions. Ratification.
  5. Le Foyer Malmédien S.C. Assemblée générale du 02/09/2020. Approbation des points de l'ordre du jour. Décisions.
  6. Etablissement cultuel « Fabrique d’église de Saint Jacques » – Budget 2021 – Réformation.
  7. Etablissement cultuel « Fabrique d’église de Wanne » – Budget 2021 – Approbation.
  8. Etablissement cultuel « Fabrique d’église de Basse-Bodeux» – Budget 2021 – Approbation.
  9. Centre sportif. Règlement d'administration intérieure de la piscine communale. Décisions.
  10. CPAS. Modifications budgétaires n° 1 pour l'exercice budgétaire 2020. Tutelle. Approbation.
  11. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Receveur régional pour la période du 01/01/2019 au 31/12/2019. Information.
  12. FIC 2019-2021. Projet de réfection de la voirie des Gottales et pose d'une nouvelle conduite d'eau et de nouveaux raccordements. Approbation du projet modifié suite aux remarques émises par le Service Public de Wallonie.
  13. Triages de Basse-Bodeux. Cessions de chablis opérées dans l'urgence par le Collège communal. Information.
  14. Assurance Accident du travail. Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter.

Séance à huis-clos:

  1. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 30/06/2020. Approbation.
  2. Divers.
  3. Enseignement. Décisions du Collège communal. Ratification.
  4. Ecole communale. Personnel. Congé pour mission.

 

Par le Collège :

Pour la Directrice générale a.i. absente,
Le Bourgmestre,
F. Bairin
La Directrice générale f.f.,
 
M. Orban