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Mise à jour : 30-04-2021

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Les bureaux de l'Administration communale seront fermés le vendredi 14 mai (Fête de l'Ascension) et le mercredi 19 mai après-midi pour maintenance informatique.

En cas d'extrème urgence uniquement (0476/35.31.05 ou 0499/05.74.38)

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Conseil communal du 27 avril 2021

Conformément à l’article L1122-12 du Code la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le :

Mardi 27 avril 2021 à 20h00 en la salle du Conseil communal sise au 1er étage de l’Espace culturel, Rue Traverse, 9 à Trois-Ponts

Ordre du jour

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance publique du 30/03/2021. Approbation.
  2. Gasoil de chauffage pour la période 2021-2022. Approbation des conditions et du mode de passation.
  3. Arrêté d'adoption du plan d'aménagement forestier des bois communaux de Trois-Ponts. Décisions.
  4. ASBL Centre culturel Stavelot - Trois-Ponts. Avenant au contrat-programme 2019-2023. Décisions.
  5. ASBL Centre culturel Stavelot - Trois-Ponts. Convention relative aux modalités du regroupement comptable Stavelot – Trois-Ponts. Décisions.
  6. Henri-Moulin. Acquisition d'une parcelle de bois. Décision.
  7. Redevance incendie 2015. Frais admissibles 2014. Rectification. Décisions.
  8. Dotation 2021 à la Zone de police. Décisions.
  9. ASBL RRC Trois-Ponts. Octroi et contrôle de l'octroi des subventions. Décisions.
  10. ASBL Royal Syndicat d'Initiative. Octroi et contrôle de l'octroi des subventions. Compte 2020 et budget 2021. Décisions.
  11. Lutte contre les déchets. Adhésion à « l’Alliance de la Consigne ». Décisions.
    Huis-Clos
  12. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 30/03/2021. Approbation.
  13. Personnel communal. Nomination à titre définitif.
  14. Enseignement. Décisions du Collège communal. Ratification.
  15. Divers.

Par le Collège :

La Directrice générale a.i.,
Le Bourgmestre,
Viviane Close.
Francis Bairin.