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Mise à jour : 15-02-2021

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Conseil communal du 23 février 2021

Conformément à l’article L1122-12 du Code la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le :

Mardi 23 février 2021 à 20h00 en la salle du Conseil communal sise au 1er étage de l’Espace culturel, Rue Traverse, 9 à Trois-Ponts

Ordre du jour

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance publique du 26/01/2021. Approbation.
  2. Triages de Basse-Bodeux et de Wanne. Devis n° SN/813/2/2021. Travaux forestiers non subventionnables. Décision de principe. Approbation des conditions et du mode de passation.
  3. Vente de bois de printemps 2021. Décision de principe. Modalités.
  4. Triages de Basse-Bodeux et de Wanne. Contrats de vente de gré à gré. Prise d'acte.
  5. Brume. Demande de soustraction au régime forestier. Décision. Retrait.
  6. Règlement relatif à la taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires ou d'échantillons non adressés. Exercices 2021-2026. Adoption.
  7. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Directeur financier pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020. Information.
  8. Surface d'accueil pour l'Office de la Naissance et de l'Enfance. Contrat de prêt à usage de locaux pour consultation. Adoption.
  9. CPAS. Participation au capital Imio. Tutelle.
    Huis-Clos
  10. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 26/01/2021. Approbation.
  11. Plan de pilotage des établissements scolaires. Désignation d’un nouveau référent pilotage.
  12. Enseignement. Décisions du Collège communal. Ratification.
  13. Divers.

Par le Collège :

La Directrice générale a.i.,
Le Bourgmestre,
Viviane Close.
Francis Bairin.