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Convocation conseil communal du mercredi 30 septembre 2020

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Conformément à l’article L1122-12 du Code la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le :

Mercredi 30 septembre 2020 à 20h00 en la salle du Conseil communal sise au 1er étage de l’Espace culturel, Rue Traverse, 9 à Trois-Ponts

Ordre du jour

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance publique du 01/09/2020. Approbation.
  2. Enseignement fondamental. Année scolaire 2020/2021. Organisation du capital périodes pour l’enseignement primaire et encadrement pour l’enseignement maternel. Décision.
  3. Règlement complémentaire de circulation routière. Chesa Maquet. Circulation interdite aux véhicules dont la masse en charge dépasse 5 T.
  4. Plan comptable de l'eau 2020 (Comptes 2019). Fixation du nouveau CVD (Coût Vérité Distribution).
  5. Rationalisation et amélioration du réseau d'eau - Liaison Sur le Meez/Fosse – Chambre de visite (CV), pose canalisations, raccordements, bouches d’incendie (BI) et filets d'eau au centre du village de Fosse. Approbation des conditions et du mode de passation.
  6. FIC 19-21. Réfection et isolation des toitures du CPAS et de l'ancienne Maison Communale + pose de panneaux photovoltaïques. Approbation des conditions et du mode de passation. Décisions.
  7. FIC 19-21. Réfection et isolation des toitures du presbytère de Trois-Ponts et pose de panneaux photovoltaïques. Approbation des conditions et du mode de passation. Décisions.
  8. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Directeur financier pour la période du 01/01/2020 au 31/03/2020. Information.
  9. Procès-verbal de vérification de l'encaisse du Directeur financier pour la période du 01/01/2020 au 30/06/2020. Information.
  10. Vente de bois d’automne 2020. Décision de principe. Modalités. Ratification.
  11. Motion visant à soutenir le dynamisme commercial dans le contexte de la crise sanitaire liée au coronavirus Covid-19. Adoption.
    Huis-Clos
  12. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 01/09/2020. Approbation.
  13. Année scolaire 2020/2021. Personnel enseignant. Désignations.
  14. Personnel enseignant. Reconduction d'une mise en disponibilité par défaut partiel d'emploi suite à l'application du capital-périodes.
  15. Enseignement. Décisions du Collège. Ratification.
  16. Divers.

 

Par le Collège :

La Directrice générale a.i.,
Le Bourgmestre,
Viviane Close.
Francis Bairin.